Page 1 sur 232 Résultats pour la recherche : proces scientologie

Actu France - Procès de la Scientologie: sans prévenus ni avocats
Actulité du 17/11/201117/11/2011 à 11:58

FranceProcès de la Scientologie: sans prévenus ni avocats

Les prévenus de la branche parisienne de l'Eglise de Scientologie et leurs avocats ont quitté jeudi leur procès en appel pour "escroquerie en bande organisée", le qualifiant de "faussé et inéquitable", mais les débats se sont poursuivis sans eux.

Actu France - Le procès de la Scientologie continue sans les prévenus et leurs avocats
Actulité du 17/11/201117/11/2011 à 11:00

FranceLe procès de la Scientologie continue sans les prévenus et leurs avocats

Les sept prévenus de la branche parisienne de l'Eglise de scientologie et leurs avocats ont quitté jeudi leur procès en appel pour "escroquerie en bande organisée", le qualifiant de "faussé et inéquitable".

Actulité du 04/11/201104/11/2011 à 07:51

InternationalSur RFI : En France, la scientologie tente d'échapper à un nouveau procès

Ouverture d'un procès en appel à Paris, ce jeudi 3 novembre 2011, pour l'Eglise de scientologie qui est poursuivie pour escroquerie en bande organisée. Le premier procès, en 2009, avait vu les deux principales structures de la Scientologie française condamnées à de lourdes amendes de 400 000 et 200 000 euros. Cependant, l'organisation avait échappé à la dissolution.

Actu France - Une association de lutte contre les sectes peut rester comme partie civile au procès de la Scientologie
Actulité du 15/11/201115/11/2011 à 12:57

FranceUne association de lutte contre les sectes peut rester comme partie civile au procès de la Scientologie

L'association de lutte contre les dérives sectaires Unadfi va pouvoir continuer de participer au procès de la Scientologie en tant que partie civile, selon une décision rendue mardi par la cour d'appel de Paris.

Actu France - La branche parisienne de la scientologie jugée en appel pour escroquerie en bande organisée
Actulité du 03/11/201103/11/2011 à 10:06

FranceLa branche parisienne de la scientologie jugée en appel pour escroquerie en bande organisée

Lors du procès en première instance, en 2009, les deux principales structures de la Scientologie française avaient été condamnées à de lourdes amendes.

Actulité du 02/02/201202/02/2012 à 14:32

Cinéma / TélévisionMorandini Zap: La Scientologie condamnée à 600 000 euros d'amende

La cour d'appel de Paris a confirmé, ce matin, la condamnation pour escroquerie à 600 000 euros de deux structures de la branche française de l'Eglise de Scientologie.Lors du premier procès, le procureur avait requis un alourdissement des peines. Regardezlire la suite

Actulité du 03/06/201103/06/2011 à 17:45

FranceL'Eglise de scientologie assigne l'état en justice pour "faute lourde"

L'Eglise de scientologie, condamnée par la justice française en octobre 2009 à de fortes amendes, a annoncé vendredi qu'elle assignait l'état en justice pour "faute lourde", mettant en cause les réquisitions du parquet lors de ce procès.

Actulité du 02/02/201202/02/2012 à 07:02

InternationalDécision jeudi en appel de la condamnation de la scientologie pour escroquerie

La cour d'appel de Paris dira jeudi matin si elle confirme ou non la condamnation pour "escroquerie en bande organisée" de la branche parisienne de l'Eglise de scientologie, dont le procès avait tourné court en novembre en raison du départ des prévenus et de leurs avocats.

Actulité du 02/02/201202/02/2012 à 17:10

FranceLa Scientologie se pourvoit en cassation

La Scientologie parisienne, dont la condamnation pour "escroquerie en bande...

Actu France - Procès de la Scientologie : prévenus et avocats claquent la porte
Actulité du 17/11/201117/11/2011 à 15:09

FranceProcès de la Scientologie : prévenus et avocats claquent la porte

Ils qualifient leur procès en appel pour "escroquerie en bande organisée" de "faussé et inéquitable".

Actu France - L'Eglise de scientologie condamnée pour escroquerie
Actulité du 02/02/201202/02/2012 à 07:02

FranceL'Eglise de scientologie condamnée pour escroquerie

La cour d'appel de Paris a condamné, jeudi matin, deux entités de la Scientologie française à 600 000 euros d'amende pour "escroquerie en bande organisée".

Actu International - Scientologie française : 15 ans de démêlés judiciaires
Actulité du 02/02/201202/02/2012 à 19:04

InternationalScientologie française : 15 ans de démêlés judiciaires

C'est la première fois que la scientologie est condamnée pour escroquerie en tant qu'organisation, mais plusieurs de ses membres avaient déjà été jugés au cours des 15 dernières années.

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